Conditions d’utilisation
Oui. Comme vous avez déjà des CGV, une politique de retour/remboursement, une politique d’expédition, des mentions légales et une politique de confidentialité, je vous conseille que les Conditions de service restent centrées sur l’utilisation du site et qu’elles renvoient aux CGV pour les ventes.
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Conditions de service – Boutique Hangar 360
1. Objet
Les présentes Conditions de service définissent les règles d’utilisation du site boutique.hangar360.fr, exploité par Hangar 360.
En accédant au site, en le consultant ou en utilisant ses fonctionnalités, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter.
Les achats effectués sur le site sont également soumis aux Conditions Générales de Vente, à la Politique de retour et de remboursement et à la Politique d’expédition accessibles depuis le site.
En cas de contradiction concernant une commande ou une vente, les Conditions Générales de Vente prévalent.
2. Accès au site
Hangar 360 met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accès et le bon fonctionnement du site.
Le site peut toutefois être temporairement indisponible, notamment en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour, d’incidents techniques ou de circonstances indépendantes de la volonté de Hangar 360.
Hangar 360 ne peut garantir un accès permanent et sans interruption au site.
3. Informations présentées sur le site
Hangar 360 s’efforce de présenter des informations exactes et à jour concernant les produits, leurs caractéristiques, leurs prix, leurs compatibilités et leur disponibilité.
Les photographies et illustrations sont présentées à titre informatif et peuvent présenter de légères différences avec les produits effectivement commercialisés.
En cas d’erreur manifeste concernant une description, un prix ou une caractéristique technique, Hangar 360 se réserve la possibilité de corriger l’information concernée.
Pour les produits techniques ou les pièces détachées, il appartient au client de vérifier la compatibilité du produit avec son matériel avant toute commande. En cas de doute, le client peut contacter Hangar 360 avant de finaliser son achat.
4. Produits et disponibilité
Les produits proposés sur la boutique peuvent être disponibles sur stock ou sur commande auprès des fournisseurs de Hangar 360.
Les informations de disponibilité sont données à titre indicatif et peuvent évoluer notamment en fonction des stocks fournisseurs.
Les conditions applicables à la commande, à la disponibilité, aux délais et à la livraison sont précisées dans les Conditions Générales de Vente et la Politique d’expédition.
5. Compte client
Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la création d’un compte client.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.
Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des opérations effectuées depuis son compte.
En cas d’utilisation frauduleuse ou suspecte de son compte, le client est invité à contacter Hangar 360 dans les meilleurs délais.
6. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière normale, loyale et conforme à la réglementation applicable.
Il est notamment interdit :
- d’utiliser le site dans un but frauduleux ou illicite ;
- de tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques du site ;
- d’altérer le fonctionnement ou la sécurité du site ;
- de diffuser des contenus malveillants, virus ou programmes susceptibles d’endommager le site ;
- de collecter ou d’extraire massivement les données du site sans autorisation préalable ;
- de reproduire ou exploiter les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation.
Hangar 360 se réserve la possibilité de suspendre ou restreindre l’accès au site en cas d’utilisation abusive ou frauduleuse.
7. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, contenus, bases de données et autres éléments présents sur le site sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable, leur reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, à des fins commerciales est interdite.
Les marques, noms de fabricants et logos de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
8. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services proposés par des tiers.
Hangar 360 n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
L’utilisateur est invité à consulter les conditions d’utilisation et politiques de confidentialité propres à ces services.
9. Responsabilité
Hangar 360 ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site ou d’un usage non conforme des produits vendus.
Les conseils, informations techniques ou indications de compatibilité proposés sur le site ne dispensent pas le client de vérifier les caractéristiques de son matériel et les prescriptions du fabricant.
La responsabilité de Hangar 360 ne saurait être engagée en cas de dysfonctionnement résultant notamment d’un événement extérieur, d’un problème de réseau, d’un équipement informatique défaillant ou d’un cas de force majeure.
Les présentes dispositions ne limitent pas les droits dont bénéficie le consommateur en vertu de la législation applicable.
10. Données personnelles
Le traitement des données personnelles recueillies sur le site est décrit dans la Politique de confidentialité accessible depuis la boutique.
Les utilisateurs peuvent consulter cette politique afin de connaître les données collectées, leur utilisation et les droits dont ils disposent.
11. Modification des conditions de service
Hangar 360 peut modifier les présentes Conditions de service afin de tenir compte notamment de l’évolution du site, de ses fonctionnalités ou de la réglementation applicable.
La version applicable est celle publiée sur le site au moment de son utilisation.
12. Droit applicable
Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.
Les règles relatives aux litiges liés à une commande ou à la relation commerciale sont précisées dans les Conditions Générales de Vente de la boutique.
13. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes Conditions de service, vous pouvez contacter :
Hangar 360
17 L’Orme à Bonnet
91750 Chevannes
France
E-mail : contact@hangar360.fr